STUPEFIANT

Conduite sous l'empire de stupéfiants.

T Corr Douai - Relaxe récidive conduite sous stups

11-12-2018
Douai
Décision rendue par :
Tribunal Correctionnel

M.T était convoqué à Douai pour récidive de conduite sous stupéfiants. Dans un premier temps, le client était convoqué en CRPC. S’il avait accepté cette procédure, son permis aurait automatiquement été annulé. Me Régley, avocat permis Douai, lui expliquait qu’il était plus intéressant d’aller devant le Tribunal pour faire annuler la procédure et ainsi être innocenté pour vice de forme. Résultat : Me Régley, avocat conduite sous stupéfiants, obtenait la relaxe pour vice de forme.

Relaxe. 1 de plus !!

Conclusions : attention à ne pas vous faire berner. La CRPC est un piège dans lequel tombent ceux qui ne maîtrisent pas vraiment la matière.

T Corr Dax - Relaxe conduite sous stupéfiants

14-12-2018
Dax
Décision rendue par :
Tribunal Correctionnel

Bien qu’étant éloigné de plus de 1000 km, le client avait souhaité être défendu par Me Antoine Régley, avocat permis Lille, espérant faire annuler la procédure de conduite sous stupéfiants. Bien lui a pris puisque le Tribunal accueillait la nullité soulevée par Me Antoine Régley, avocat permis Dax, qui obtenait la relaxe.

Relaxe. 1 de plus !!

T Corr Arras - Relaxe conduite sous stupéfiants

06-01-2019
Arras
Décision rendue par :
Tribunal Correctionnel

M.D avait entendu parler de Me Antoine Régley par des amis et les réseaux sociaux comme étant LA référence en droit du permis de conduire. Pris pour conduite sous stupéfiants, il risquait l’annulation de son permis de conduire. Me Antoine Régley, Avocat permis Arras, Avocat conduite sous stupéfiants, obtenait la nullité de la procédure et la relaxe de son client.

Relaxe. 1 de plus !!

T Corr Béthune - Abandon des poursuites conduite sous stups

20-01-2019
Béthune
Décision rendue par :
Tribunal Correctionnel

M. L. était contrôlé avec de l’alcool et des stupéfiants dans le sang. Il contactait Me Régley, avocat droit routier Béthune, avocat permis hauts de France, qui, avant tout procès, écrivait au Procureur de la République pour se plaindre d’irrégularités de procédure. Avec une grande objectivité – louable -, M. le Procureur écrivait à Me Régley pour lui dire qu’il était inutile d’attendre le procès pour obtenir la relaxe, et abandonnait les poursuites de son client. Un bon résultat nécessite un bon avocat. Il faut également avoir la chance de tomber sur de bons Magistrats.

Permis sauvé. 1 de plus !!

RARE : Annulation suspension provisoire 3F dans le 60

18-01-2019
Décision rendue par :
Ministère de l’intérieur

M.E saisissait Me Antoine Régley pour lui confier un dossier de conduite sous stupéfiants. Me Antoine Régley réussissait à faire annuler la décision 3 F suspendant le permis de conduire. Décision rare mais démontrant, encore, que Me Antoine Régley est capable de mircales juridiques.

Permis récupéré. 1 de plus !!

CA Douai - Relaxe pour conduite sous stupéfiants

07-12-2018
Douai
Décision rendue par :
Cour d’Appel

M.C avait déjà confié un dossier à Me Antoine Regley, avocat permis Avesnes Sur Helpe, avocat permis Douai et avait été relaxé. Il le sollicitait donc à nouveau pour répondre d’une conduite sous stupéfiants et d’une conduite malgré suspension. En première instance, le Tribunal l’avait relaxé pour les stupéfiants mais condamné pour la conduite malgré suspension. Devant la Cour d’Appel, Me Antoine Regley obtenait la confirmation du jugement de relaxe pour la conduite sous stupéfiants.

Relaxe. 1 de plus !!